Terms of service

Conditions de service

Dernière mise à jour : 14 août 2026

Les présentes Conditions de service régissent l'utilisation du site [nom de votre boutique], accessible à l'adresse [URL de votre boutique], ainsi que les achats effectués sur notre boutique en ligne.

En accédant à notre site ou en passant une commande, vous acceptez les présentes Conditions de service.

1. Présentation de la boutique

La boutique est exploitée par :

[Nom de l'entreprise / nom du propriétaire]
[Forme juridique]
[Adresse complète]
E-mail : [adresse e-mail]
SIRET : [numéro SIRET, si applicable]

2. Produits

Nous nous efforçons de présenter nos produits et leurs caractéristiques avec la plus grande précision possible.

Les photographies, illustrations et descriptions sont fournies à titre informatif. De légères différences peuvent exister entre les images présentées sur le site et le produit réellement reçu, notamment en fonction de l'affichage de votre appareil.

Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles.

3. Prix

Les prix affichés sur notre boutique sont indiqués en [EUR] et [TTC / HT], selon le régime applicable.

Les frais de livraison éventuels sont indiqués séparément avant la validation de la commande.

Nous nous réservons le droit de modifier nos prix à tout moment. Le prix applicable à une commande est celui affiché au moment de la validation de cette commande.

4. Commandes

Pour passer une commande, le client sélectionne les produits souhaités et suit les différentes étapes indiquées sur le site.

Avant de finaliser la commande, le client peut vérifier et modifier les informations saisies.

La validation de la commande implique l'acceptation des présentes Conditions de service ainsi que l'obligation de paiement du montant indiqué.

Une confirmation de commande est envoyée à l'adresse e-mail renseignée par le client.

5. Paiement

Le paiement est effectué par les moyens de paiement proposés sur notre boutique au moment de la commande.

La commande est généralement traitée après confirmation du paiement.

Nous nous réservons le droit de refuser ou d'annuler une commande en cas de suspicion de fraude, d'erreur manifeste concernant le prix ou le produit, ou pour tout autre motif légitime.

6. Livraison

Les commandes sont expédiées selon les modalités indiquées dans notre Politique d'expédition.

Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et peuvent varier en fonction du transporteur et de circonstances indépendantes de notre volonté.

Le client est responsable de l'exactitude des informations de livraison communiquées lors de la commande.

7. Droit de rétractation et retours

Lorsque la réglementation applicable le prévoit, le consommateur dispose d'un droit de rétractation lui permettant de retourner sa commande dans le délai légal applicable.

Les conditions et modalités de retour sont précisées dans notre Politique de retour et de remboursement.

Certains produits peuvent être exclus du droit de rétractation lorsque la loi le permet, notamment certains produits personnalisés ou confectionnés selon les spécifications du client.

8. Produits défectueux ou non conformes

Conformément à la réglementation applicable, le client bénéficie des garanties légales relatives aux produits achetés.

Si vous recevez un produit défectueux, endommagé ou non conforme à votre commande, contactez-nous à [adresse e-mail] en indiquant votre numéro de commande et, si nécessaire, en joignant des photographies du produit concerné.

9. Propriété intellectuelle

Tous les éléments présents sur notre site, notamment les textes, photographies, images, logos, graphismes, vidéos et éléments visuels, sont protégés par les droits de propriété intellectuelle applicables.

Toute reproduction, modification, distribution ou exploitation sans autorisation préalable est interdite, sauf dans les cas prévus par la loi.

10. Utilisation du site

Le client s'engage à utiliser le site de manière légale et à ne pas tenter de compromettre son fonctionnement ou sa sécurité.

Il est notamment interdit :

d'utiliser le site à des fins frauduleuses ;
de tenter d'accéder sans autorisation aux systèmes informatiques ;
de transmettre des contenus malveillants ;
d'utiliser les informations du site à des fins illégales.

11. Exactitude des informations

Nous nous efforçons de maintenir les informations publiées sur notre boutique à jour.

Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent exceptionnellement survenir. Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur et de modifier les informations du site lorsque cela est nécessaire.

12. Limitation de responsabilité

Dans les limites autorisées par la loi, nous ne pouvons être tenus responsables des dommages résultant d'un événement indépendant de notre volonté ou d'une utilisation non conforme du site ou des produits.

Aucune disposition des présentes Conditions de service n'a pour objet de limiter les droits légaux dont bénéficie obligatoirement le consommateur.

13. Données personnelles

Le traitement des données personnelles des clients est effectué conformément à notre Politique de confidentialité.

Les informations personnelles sont notamment utilisées pour traiter les commandes, assurer leur livraison, répondre aux demandes des clients et, lorsque cela est applicable, envoyer des communications commerciales avec le consentement requis.

14. Modification des conditions

Nous pouvons mettre à jour les présentes Conditions de service lorsque cela est nécessaire, notamment en raison de l'évolution de nos services ou de la réglementation.

La version applicable à une commande est celle en vigueur au moment de la validation de la commande.

15. Droit applicable et règlement des litiges

Les présentes Conditions de service sont soumises au droit applicable [à compléter selon votre situation juridique].

En cas de litige, nous encourageons le client à nous contacter en premier lieu afin de rechercher une solution amiable.

Lorsque la réglementation le prévoit, le consommateur peut également avoir accès aux dispositifs de médiation et de règlement extrajudiciaire des litiges applicables.